Les exigences réglementaires de votre activité

Les exigences réglementaires sont nombreuses et différentes selon les activités. Avec votre conseiller CMA, vous faites le point sur les réglementations propres à votre activité et nous vous suggérons les solutions les plus adaptées à votre cas particulier.

- Identification des réglementations applicables à votre future activité
- Définition d’un plan d’actions pour les intégrer à votre projet
- Propositions concrètes et progressives
- Accompagnement sur les thématiques réglementaires majeures : sécurité au travail, accessibilité des locaux, transition écologique, hygiène, traçabilité étiquetage…

Projet de création ou reprise en cours de montage

Naviguer dans le labyrinthe des obligations réglementaires représente un enjeu clé pour toute activité artisanale. Que vous soyez en phase de création, de reprise ou déjà installé, il est nécessaire de connaître les règles applicables à votre métier, car elles varient fortement selon la nature de votre activité : sécurité au travail, accessibilité des locaux au public, règles d’hygiène pour les métiers de bouche, exigences environnementales ou encore traçabilité et étiquetage des produits proposés. Sans une maîtrise de ces obligations, vous vous exposez non seulement à des sanctions ou à des difficultés lors des contrôles, mais aussi à un frein potentiel au développement de votre entreprise.

La CMA Nouvelle‑Aquitaine vous propose un accompagnement adapté aux réalités du terrain et aux spécificités artisanales locales. Nos experts vous aident à y voir clair en identifiant ensemble les réglementations applicables à votre activité, en établissant un plan d’actions progressif et en vous conseillant sur les meilleures solutions à mettre en place pour assurer la conformité de votre structure.

Cet accompagnement se déroule dans un esprit pragmatique et personnalisé, avec pour objectif de renforcer la sécurité de vos collaborateurs et de vos clients, de sécuriser vos locaux et vos produits, et de vous permettre de consacrer votre énergie au cœur de votre savoir‑faire.

FAQ :

1. Pourquoi un accompagnement en exigences réglementaires est‑il essentiel pour un artisan ?
Maîtriser les obligations légales propres à votre secteur vous protège contre les risques de sanctions, améliore la sécurité de vos clients et de vos équipes, et garantit que votre activité respecte les normes en vigueur.

2. Quelles réglementations sont particulièrement importantes selon les métiers artisanaux ?
Selon votre activité, il peut s’agir de normes d’hygiène pour les métiers du alimentaire, d’accessibilité des locaux pour recevoir du public, des règles de sécurité au travail ou encore de conformité environnementale.

3. Cet accompagnement s’adresse‑t‑il aux artisans déjà installés ?
Oui, il est pertinent à tous les stades de la vie de l’entreprise, que vous soyez en création, reprise ou que vous exerciez votre activité depuis plusieurs années.